2024 – sessions NTD 181024

Salle A (FR) 18 octobre 2024

09:00 - 10:00 I Actualité jurisprudentielle belge et européenne en terme de marchés durables

Description:

Lors de cette session, la jurisprudence des chambres francophones et néerlandophones du Conseil d'État relative aux clauses environnementales et sociales de cette dernière décennie sera analysée. La jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union européenne en la matière ayant trait aux directives de 2014 sera également présentée. Le but est de pouvoir en tirer les enseignements-clefs afin de pouvoir, pour les adjudicateurs, élaborer des marchés publics comportant des clauses environnementales et/ou sociales et, pour les soumissionnaires, savoir comment répondre à de tels marchés publics. Cette jurisprudence présente également un intérêt lorsque l'adjudicateur et/ou le soumissionnaire s'inscrit dans une démarche d'économie circulaire

 

Speakers:

  • Bérénice Wathelet, avocate DLA Piper
  • Maëlle Rixhon, avocate, DLA Piper
10:00 - 10:05 I Session swich
10:05 - 11:05 I La durabilité commence par la prospection: en matière de Travaux

Description:

Speaker:

Michael Perez, Expert en marchés publics

11:05 - 11:30 I Pause-café
10:05 - 11:05 I Gestion stratégique de la durabilité dans un contexte concurrentiel
 
Description: Dans cette session, nous discutons de la manière dont un entrepreneur peut se positionner stratégiquement par rapport aux marchés publics qui incluent des critères ou des exigences de durabilité.
Nous nous concentrons non seulement sur les exigences de durabilité définies comme des exigences minimales, mais aussi sur la distinction entre les exigences minimales, les autres spécifications techniques, les critères d'attribution et les conditions de performance. Des conseils stratégiques sont donnés aux entreprises sur la meilleure façon de traiter ces exigences et critères afin de répondre de manière adéquate aux besoins et exigences du pouvoir adjudicateur et de maximiser les chances de remporter de tels contrats.

Speaker: Maxime Vanderstraeten, Nautadutilh

12:00 - 13:30 I Lunch
13:30 - 15:00 I WORKSHOP: Clauses durables dans les marchés publics de travaux, fournitures et services : mise en pratique pour les adjudicateurs et comment y répondre pour les soumissionnaires

Description:

Cette session commencera par une présentation ciblée des outils existants et disponibles en ligne gratuitement tant en Belgique que dans d'autres états membres de l'Union européenne et au niveau de l'Union européenne elle-même qui permettent de faciliter la rédaction de clauses durables (clauses vertes, économie circulaire, clauses sociales, etc.) dans les marchés publics.

Dans un deuxième temps, les participants seront répartis en groupes en fonction du type de marchés qu'ils pratiquent le plus (travaux, services ou fournitures). Ces groupes seront présidés par un expert ou une experte en marchés publics durables et seront amenés à rédiger des clauses qui répondent à une problématique donnée à partir des outils existants afin qu'elles répondent au besoin de leur pratique.

Idéalement, les groupes seront composés tant d'adjudicateurs que de soumissionnaires afin que les échanges puissent aboutir à des clauses ambitieuses tout en restant réalistes. Cette session se clôturera avec une mise en commun des résultats de chaque groupe

! Les participants qui souhaitent proposer une problématique peuvent le faire savoir jusqu'au 1er octobre 2024 par e-mail à l'adresse seminars@ebp.be  

Speakers:

  • Bérénice Wathelet, avocate DLA Piper
  • Maëlle Rixhon, avocate, DLA Piper
  • Pauline Musso, Project Manager Coduco

Salle B (FR) 18 octobre 2024

09:00 - 10:00 I Actualité jurisprudentielle belge et européenne en terme de marchés durables

Description:

Lors de cette session, la jurisprudence des chambres francophones et néerlandophones du Conseil d'État relative aux clauses environnementales et sociales de cette dernière décennie sera analysée. La jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union européenne en la matière ayant trait aux directives de 2014 sera également présentée. Le but est de pouvoir en tirer les enseignements-clefs afin de pouvoir, pour les adjudicateurs, élaborer des marchés publics comportant des clauses environnementales et/ou sociales et, pour les soumissionnaires, savoir comment répondre à de tels marchés publics. Cette jurisprudence présente également un intérêt lorsque l'adjudicateur et/ou le soumissionnaire s'inscrit dans une démarche d'économie circulaire.

 

Speakers:

  • Bérénice Wathelet, avocate DLA Piper
  • Maëlle Rixhon, avocate, DLA Piper
10:00 - 10:05 I Session swich
10:05 - 11:05 I La durabilité commence par la prospection: en matière de Fournitures & Services

Description:

Speaker:

David Bellet, acheteur à La Defense

11:05 - 11:30 I Pause-café
11:30 - 12:30 I Économie sociale et marchés publics socialement responsables

Description: La durabilité comprend trois aspects, à savoir l'environnemental, le social et l'économique. Au cours de cette session, les intervenants se concentrent sur l'aspect social des marchés publics durables. Par le biais de marchés publics socialement responsables, les autorités adjudicatrices achètent des biens, des services ou des travaux en prêtant une attention particulière aux objectifs sociaux. Cela peut se faire de diverses manières, par exemple en incluant dans les documents de marché des critères de sélection sociaux, des critères d'attribution sociaux et/ou des conditions d'exécution sociales. De plus, les autorités adjudicatrices peuvent, lors de l'examen des prix, découvrir des violations du droit social ou du droit du travail. Les intervenants expliquent, à l'aide d'exemples concrets et d'expériences pratiques, comment les autorités adjudicatrices peuvent élaborer et optimiser leur politique d'achat social. Le public repartira avec quelques conseils pratiques.

Speaker:

  • Kristen Voglaire, Experte Marchés publics – Consultante, acheteuse et formatrice
12:00 - 13:30 I Lunch
13:30 - 15:00 I WORKSHOP: Clauses durables dans les marchés publics de travaux, fournitures et services : mise en pratique pour les adjudicateurs et comment y répondre pour les soumissionnaires.

Description:

Cette session commencera par une présentation ciblée des outils existants et disponibles en ligne gratuitement tant en Belgique que dans d'autres états membres de l'Union européenne et au niveau de l'Union européenne elle-même qui permettent de faciliter la rédaction de clauses durables (clauses vertes, économie circulaire, clauses sociales, etc.) dans les marchés publics.

Dans un deuxième temps, les participants seront répartis en groupes en fonction du type de marchés qu'ils pratiquent le plus (travaux, services ou fournitures). Ces groupes seront présidés par un expert ou une experte en marchés publics durables et seront amenés à rédiger des clauses qui répondent à une problématique donnée à partir des outils existants afin qu'elles répondent au besoin de leur pratique.

Idéalement, les groupes seront composés tant d'adjudicateurs que de soumissionnaires afin que les échanges puissent aboutir à des clauses ambitieuses tout en restant réalistes. Cette session se clôturera avec une mise en commun des résultats de chaque groupe

! Les participants qui souhaitent proposer une problématique peuvent le faire savoir jusqu'au 1er octobre 2024 par e-mail à l'adresse seminars@ebp.be 

Speakers:

  • Bérénice Wathelet, avocate DLA Piper
  • Maëlle Rixhon, avocate, DLA Piper
  • Pauline Musso, Project Manager Coduco

Zaal A (NL) 18 oktober 2024

09:00 - 10:00 I Belgische en Europese jurisprudentiële actualiteit inzake duurzame aanbestedingen

Omschrijving:

Tijdens deze sessie zal de jurisprudentie van de Franstalige en Nederlandstalige kamers van de Raad van State met betrekking tot milieu- en sociale clausules van het afgelopen decennium worden geanalyseerd. De jurisprudentie van het Hof van Justitie van de Europese Unie over dit onderwerp in verband met de richtlijnen van 2014 zal ook worden gepresenteerd. Het doel is om de belangrijkste lessen hieruit te trekken, zodat aanbesteders overheidsopdrachten met milieu- en/of sociale clausules kunnen opstellen, en inschrijvers weten hoe ze op dergelijke overheidsopdrachten moeten reageren. Deze jurisprudentie is ook van belang wanneer de aanbesteder en/of inschrijver zich inzet voor een circulaire economie

Speakers:

  • Jarien Bloemen, advocaat Monard law
  • Wouter Moonen, advocaat Monard law
10:00 - 10:05 I Session swich
10:05 - 11:00 I Duurzaam aanbesteden begint bij een juiste prospectie: oprachten voor Werken

 

Omschrijving:

Speakers:

Anja Palmaerts, APeXPRO

11:05 - 11:30 I Koffiepauze
11:30 - 12:30 I Strategisch omgaan met duurzaamheid in een competitieve context
 
Omschrijving: In deze sessie bespreken we hoe een ondernemer zich strategisch kan positioneren ten aanzien van overheidsopdrachten waarin duurzaamheidscriteria of -eisen zijn opgenomen.
 
We spitsen ons hierbij niet enkel toe op duurzaamheidseisen die gesteld zijn als minimumeisen, maar gaan vooral in op het onderscheid tussen minimale eisen, andere technische specificaties, gunningscriteria en uitvoeringsvoorwaarden.
Aan ondernemingen worden strategische tips verschaft over hoe ze met dergelijke eisen en criteria het beste kunnen omgaan, om afdoende tegemoet te komen aan de behoeften en noden van de aanbestedende overheid en de kansen op het binnenhalen van dergelijke opdrachten te maximaliseren.

 

Speakers:

  • Stef Feyen, advocaat Nautadutilh
  • Jens Mosselmans, advocaat Nautadutilh
12:00 - 13:30 I Lunch
13:30 - 15:00 I WORKSHOP: Duurzame clausules in overheidsopdrachten voor werken, leveringen en diensten: praktische toepassing voor aanbesteders en hoe erop te reageren voor inschrijvers.
 
Omschrijving:
 

Deze sessie begint met een gerichte presentatie van de bestaande en gratis online beschikbare tools, zowel in België als in andere lidstaten van de Europese Unie en op EU-niveau, die het opstellen van duurzame clausules (groene clausules, circulaire economie, sociale clausules, enz.) in overheidsopdrachten vergemakkelijken.

Vervolgens worden de deelnemers ingedeeld in groepen op basis van het type opdrachten dat zij het meest uitvoeren (werken, leveringen en diensten). Deze groepen worden voorgezeten door een expert in duurzame overheidsopdrachten en zullen clausules opstellen die inspelen op een gegeven probleemstelling, gebruikmakend van de bestaande tools om aan hun praktijkbehoeften te voldoen.
Idealiter zullen de groepen bestaan uit zowel aanbesteders als inschrijvers, zodat de uitwisselingen kunnen leiden tot ambitieuze, maar realistische clausules. Deze sessie wordt afgesloten met een plenaire presentatie van de resultaten van elke groep.

! De deelnemers die een probleemstelling willen aandragen, kunnen dit kenbaar maken tot 1 oktober 2024 per e-mail naar seminars@ebp.be.

Speakers:

  • Bob Martens, advocaat DLA Piper
  • Matthias Stinissen, advocaat DLA Piper
  • Andi Zrza, advocaat DLA Piper
  • Rob Renaerts, Directeur Coduco

Zaal B (NL) 18 oktober 2024

09:00 - 10:00 I Belgische en Europese jurisprudentiële actualiteit inzake duurzame aanbestedingen

Omschrijving:

Tijdens deze sessie zal de jurisprudentie van de Franstalige en Nederlandstalige kamers van de Raad van State met betrekking tot milieu- en sociale clausules van het afgelopen decennium worden geanalyseerd. De jurisprudentie van het Hof van Justitie van de Europese Unie over dit onderwerp in verband met de richtlijnen van 2014 zal ook worden gepresenteerd. Het doel is om de belangrijkste lessen hieruit te trekken, zodat aanbesteders overheidsopdrachten met milieu- en/of sociale clausules kunnen opstellen, en inschrijvers weten hoe ze op dergelijke overheidsopdrachten moeten reageren. Deze jurisprudentie is ook van belang wanneer de aanbesteder en/of inschrijver zich inzet voor een circulaire economie.

Speakers:

  • Jarien Bloemen, advocaat Monard law
  • Wouter Moonen, advocaat Monard law
10:00 - 10:05 I Session swich
10:05 - 11:00 I Duurzaam aanbesteden begint bij een juiste prospectie: opdrachten voor leveringen en diensten

 

Omschrijving:

Speaker:

Peter Allaert, Opdrachtencentrale

11:05 - 11:30 I Koffiepauze
11:30 - 12:30 I Sociale economie en sociaal aanbesteden

 

Omschrijving: Duurzaamheid omvat drie aspecten, met name milieu, sociaal en economie.

Tijdens deze sessie focussen de sprekers zich op het sociale aspect van duurzame overheidsopdrachten. Middels sociaal of maatschappelijk verantwoord aanbesteden kopen aanbestedende overheden goederen, diensten of werken aan waarbij zij in het bijzonder aandacht hebben voor sociale doelstellingen. Dit kan op allerlei manieren, bijvoorbeeld door de opname in de opdrachtdocumenten van sociale selectiecriteria, sociale gunningscriteria en/of sociale uitvoeringsvoorwaarden.

Daarnaast kunnen aanbestedende overheden bij het nazicht van de prijzen stuiten op schendingen van sociaal- of arbeidsrecht.

De sprekers lichten aan de hand van concrete voorbeelden en praktijkervaringen toe op welke wijze aanbestedende overheden hun sociaal aankoopbeleid kunnen vormgeven en optimaliseren. Het publiek zal naar huis gaan met een aantal praktische tips.

 

Speakers:

  • Jorien Van Belle, advocate, Janson
  • Philippe Maerevoet, bedrijfsjurist, MIVB
12:00 - 13:30 I Lunch
13:30 - 15:00 I WORKSHOP: Duurzame clausules in overheidsopdrachten voor werken, leveringen en diensten: praktische toepassing voor aanbesteders en hoe erop te reageren voor inschrijvers.
Omschrijving:
 

Deze sessie begint met een gerichte presentatie van de bestaande en gratis online beschikbare tools, zowel in België als in andere lidstaten van de Europese Unie en op EU-niveau, die het opstellen van duurzame clausules (groene clausules, circulaire economie, sociale clausules, enz.) in overheidsopdrachten vergemakkelijken.

Vervolgens worden de deelnemers ingedeeld in groepen op basis van het type opdrachten dat zij het meest uitvoeren (werken, leveringen en diensten). Deze groepen worden voorgezeten door een expert in duurzame overheidsopdrachten en zullen clausules opstellen die inspelen op een gegeven probleemstelling, gebruikmakend van de bestaande tools om aan hun praktijkbehoeften te voldoen.
Idealiter zullen de groepen bestaan uit zowel aanbesteders als inschrijvers, zodat de uitwisselingen kunnen leiden tot ambitieuze, maar realistische clausules. Deze sessie wordt afgesloten met een plenaire presentatie van de resultaten van elke groep.

! De deelnemers die een probleemstelling willen aandragen, kunnen dit kenbaar maken tot 1 oktober 2024 per e-mail naar seminars@ebp.be.

Speakers:

  • Bob Martens, advocaat DLA Piper
  • Matthias Stinissen, advocaat DLA Piper
  • Andi Zrza, advocaat DLA Piper
  • Rob Renaerts, Directeur Coduco
08:00 - 09:00

Welcome & Breakfast

ZAAL 1
Nederlands
ZAAL 2
Nederlands
SALLE 3
Français
SALLE 4
Français
09:00 - 10:00 Belgische en Europese jurisprudentiële actualiteit inzake duurzame aanbestedingen Actualité jurisprudentielle belge et européenne en terme de marchés durables
10:00 - 10:05 Session switch
10:05 - 11:00 Duurzaam aanbesteden begint bij een juiste prospectie:
Oprachten voor Werken
Duurzaam aanbesteden begint bij een juiste prospectie:
Opdrachten voor Leveringen & Diensten
La durabilité commence par la prospection:
Marchés de Travaux
La durabilité commence par la prospection:
Marchés de Fournitures & Services
11:00 - 11:30 Koffiepauze / Pause-café
11:30 - 12:30 Strategisch omgaan met duurzaamheid in een competitieve context Sociale economie en sociaal aanbesteden Gestion stratégique de la durabilité dans un contexte concurrentiel Économie sociale et marchés publics socialement responsables
12:30 - 13:30 Lunch
13:30 - 15:00 WORKSHOP: Duurzame clausules in overheidsopdrachten voor werken, leveringen en diensten: praktische toepassing voor aanbesteders en hoe erop te reageren voor inschrijvers WORKSHOP: Clauses durables dans les marchés publics de travaux, fournitures et services : mise en pratique pour les adjudicateurs et comment y répondre pour les soumissionnaires