Healthcare Tender Day 2018
Oups ! Vous êtes trop tard pour l’édition 2018.
Le 28 novembre 2019 nous organisons une prochaine édition du congrès – découvrez le programme et inscrivez-vous.
Bruxelles │ 29.11.2018
Le Healthcare Tender Day aura lieu le jeudi 29 novembre 2018 au Sheraton Airport Hotel Bruxelles
Il inclura lunch, drinks et plus de 25 sessions.
Pour les administrations
Le Healthcare Tender Day (HTD) réunit les acteurs publics liés aux soins de santé. Il se concentre sur les évolutions de la jurisprudence des marchés publics mais également permet de débattre et d'avancer sur les différentes difficultés au quotidien.
Pour les acteurs privés
Le HTD permet aux sociétés liées au secteur médical de faire connaitre leur service et progrès aux différents acteurs publics. L'événement sert régulièrement de lieu de rencontre pour faire progresser les services de soins publiques.
Programme
Acheter pratique
Tips & tricks pour l'achat de produits médicaux
Un médicament n'est pas un bonbon"
L'achat de produits de santé ne peut pas être pris à la légère. Néanmoins, la nouvelle loi sur les marchés publics ne contient aucune disposition à cet égard...
Les marchés publics liés aux produits de santé doivent être conformes à toutes les règles en matière de marchés publics mais doivent également être conformes à des règles spécifiques qui leurs sont propres.
Cette session parcourra ces spécificités et vous donnera des astuces pour leurs achats.
Sarah Ben Messaoud
Avocat
Equal
L’admissibilité des modifications et réclamations dans le cadre de l'exécution des marchés publics liés aux soins de santé
Peut-on commander des trousses améliorées dans le cadre d'un marché en cours, éventuellement à d'autres prix?
Qu'en est-il des prolongations du délai d’exécution?
Qu'en est-il des risques, des conséquences, des sanctions et du contrôle?
Dans quelle mesure des fournitures et des services complémentaires peuvent-ils être fournis?
Melissa Olivotto
Avocate
Schoups
Coffee Break
Tout sur la signature : qui, quoi, quand et comment ? Comment veiller à la conformité de vos procédures ?
Passons en revue les règles applicables à ce moment clé, mais également les aléas et points d’attention : mandats, procurations, signatures électroniques, paraphes et signatures, … Le tout illustré à l’aide de la jurisprudence la plus récente rendue en la matière. Une session destinée aux acheteurs qui, dans le secteur médical, n’ont pas nécessairement de formation juridique mais qui doivent néanmoins s’assurer de la conformité de leurs procédures à la réglementation.
Marie-Alice Vroman
Senior consultant
EBP Consulting
Lunch
Application du RGPD dans le secteur des soins de santé
Le RGPD a un impact important sur toutes les organisations qui traitent des informations personnelles provenant de citoyens de l'UE. C'est certainement encore plus le cas dans le secteur de la santé.
Comment gérer les données privées de patients par rapport au nouveau règlement? Quels sont les risques en cas de non-respect des procédures? Qu'est-ce qui est prioritaire et mérite le plus d'attention?
Quelles étapes devez-vous suivre pour vous conformer à la législation?
Quelles sont les premiers retours d’expériences?
Mathieu Desmet
Avocat
Sirius Legal
Comment optimiser l’achat de matériel médical lourd combiné à des coûts d'installation élevés?
Les règles des marchés publics ne sont pas spécifiquement conçues pour les marchés publics liés aux soins de santé. Il arrive souvent que le cadre réglementaire n'est pas toujours adapté à la pratique.
C'est notamment le cas pour les marchés publics contenant des biens d'investissement médicaux combinés à des travaux techniques lourds. D’une part se trouve l'achat d'équipements médicaux coûteux et, d'autre part, les travaux d'infrastructure (techniques) lourds qui y sont associés mais qui peuvent être gérés de manière séparée. Comment concilier les deux ? Qu’en est-il des informations indispensables à fournir ?
Qui doit s'occuper de quelles données, études, plans, etc. Combien de temps cela peut-il/devrait-il prendre ?
Comment trouver le juste équilibre entre les différentes obligations, responsabilités et coûts supportés par les deux parties, ainsi qu'entre les coûts et les délais de passation de ces marchés publics ?
Le guide développé par beMedTech s'efforce de formuler des recommandations pour parvenir à un mode de passation plus transparent, plus efficace, plus équilibré et plus rentable pour le matériel médical lourd combiné à des coûts d'installation élevés. »
Annabelle Bruyndonckx Avocat
Simmons & Simmons LLP
Decision Maker
La réglementation des marchés publics : les modifications de 2018. (FR)
- Quels sont les changements apportés par l’arrêté royal « multi » du 15 avril 2018 modifiant plusieurs arrêtés royaux en matière de marchés publics ? Quid des mesures rétroactives ?
- Quels enseignements tirer du rapport de contrôle 2018 concernant les marchés publics et les concessions en Belgique ?
- Quelles conséquences de l’entrée en vigueur le 18 avril 2018 de l’obligation d’introduire un DUME purement électronique ?
- Qu’en est-il des projets de loi « facturation électronique » et « signature électronique » ?
- Où en est la réforme des formulaires standards européens (avis de marché) ?
- Quels sont les principaux guides publiés en 2018 (lutte contre le dumping social, charte fédérale stimulant l’accès des PME aux marchés publics, etc.) ?
Samuel Wauthier
Auditeur
Cour des Comptes
De herfinanciering van het zorglandschap: wat zijn de gevolgen voor aankopen en overheidsopdrachten? (NL & FR)
Een van de prioritaire doestellingen van het regeerakkoord en het beleid van Maggie De Block, bestaat erin om alle burgers een kwaliteitsvolle, betaalbare en toegankelijke gezondheidszorg te garanderen.
De patiënt en zorgnoden staan hierbij centraal. Ons huidig systeem beschikt over internationaal erkende sterkten, toch moeten we rekeninghouden met een evoluerende wereld. Deze evoluties spelen zich af op de noden van patiënten, budgettaire duurzaamheden van het systeem, integratie van innovaties en de digitalisering.De hervorming wil bijdragen tot een slimmere besteding van de budgetten waardoor er beter tegemoet kan gekomen worden aan de nieuwe en groeiende zorgnoden.
Maar welke gevolgen heeft deze herfinanciering voor aankopen en overheidsopdrachten in de gezondheidssector?
Danny Havenith, Directeur Général
Mercuhosp
Coffee Break
Integriteitsrisico’s bij overheidsopdrachten
U wil de markt verkennen? Maar welke integriteitsrisico’s lopen hieruit voor? Wat kan u doen om deze te vermijden?
Bart De Bie
RFA/CFE
i-Force
Lunch
Overmacht bij overheidsopdrachten
Soms kunnen leveranciers niet leveren. Denk maar aan stockbreuk, mislukte kweek van vaccins, ontbrekende onderdelen,… Wanneer kan overmacht met recht worden ingeroepen en wanneer niet?
Joost Bosquet
Partner
Arcs Law
Hoe goed aanbesteden van zware medische apparatuur gecombineerd met hoge facilitaire kosten?
De overheidsopdrachtenregelgeving is niet specifiek geschreven op het aanbesteden in de gezondheidszorg, waardoor het regelgevend kader niet altijd is aangepast aan de praktijk. Dit is in het bijzonder het geval voor overheidsopdrachten voor medische investeringsgoederen gecombineerd met zware facilitaire werken. Enerzijds heeft men de aankoop van dure medische toestellen en anderzijds heeft men de bijhorende zware facilitaire (infrastructurele) werken.
Hoe kan men beiden met elkaar verzoenen? Wat te doen met de noodzakelijke informatie die moet worden verschaft? Wie dient welke gegevens, studies, plannen, enz. voor rekening te nemen? Hoe lang kan/moet dit alles duren? Hoe een juiste balans vinden tussen de verschillende verplichtingen, aansprakelijkheden en kosten die op beide partijen rusten, alsook tussen de kosten en de tijd voor het gunnen dergelijke overheidsopdrachten?
Meer economisch evenwicht in dit alles tussen de partijen komt zowel het ziekenhuis als de inschrijvers ten goede.
Op basis van een leidraad ontwikkeld door beMedTech wordt er gepoogd aanbevelingen te doen om te komen tot een transparantere, efficiëntere, evenwichtigere en meer kost-effectieve manier van aanbesteden van zware medische apparatuur gecombineerd met hoge facilitaire kosten.”
Michael Bulckaert Advocaat
Simmons & Simmons LLP
Sales
L’évaluation du critère prix dans les marchés publics de médicaments : inconciliable avec le système de remboursement INAMI ?
Le système de remboursement INAMI pose une série de questions dans le cadre de l’évaluation du critère prix dans les marchés de médicaments. Les soumissionnaires, adjudicateurs et adjudicataires sont souvent démunis face à des règles qui semblent incompatibles et contradictoires. Venez faire le point sur la question avec des experts de renom.
Tomy Vandevyver
Senior consultant
EBP Consulting
De meest belangrijke technische specificaties voor uw overheidsopdrachten binnen de gezondheidssector
France Vlassembrouck
Advocate
Monard Law
Coffee Break
Les spécifications techniques les plus importantes à inclure dans vos marchés publics liés aux soins de santé.
France Vlassembrouck
Advocate
Monard Law
Lunch
How to? Aankopen van medicatie, medische materialen en implantaten
Case study:
- Wat zijn de belangrijkste aandachtspunten bij de aankoopprocedure van medicatie, medische materialen en implantaten?
- Welke stappen mag u zeker niet overslaan?
- Overzicht van de meest voorkomende uitdagingen tijdens aankoopprocedures en de meest voorkomende fouten bij leveranciers en dienstverleners.
Anoek Leunis
Strategisch Aankoper medicatie & medische apparatuur
Emmaüs
Le DUME : les conseils pratiques des experts.
Le DUME est incontestablement l’un des éléments majeurs de la réglementation entrée en vigueur le 30 juin 2017.
Nous étions tous débutants dans ce domaine mais après quelques mois d’utilisation, et les premiers arrêts de jurisprudence rendus en la matière, nous voulons vous partager l’expérience acquise, le fruit de nos questionnements ainsi que nos conseils pratiques pour maitriser la rédaction d’une réponse DUME dans le cadre de vos réponses aux marchés publics. Sans oublier, bien sûr, de rappeler le cadre légal et réglementaire existant ! Ne prenez plus le risque d’improviser vos réponses DUME : venez prendre connaissance de tout ce qu’il faut savoir à son propos.
Marie-Alice Vroman
Senior consultant
EBP Consulting
Capita Selecta
Onderhandelingen met het ziekenhuis in de praktijk conform de wet overheidsopdrachten.
- Welke verruimde procedures tot onderhandelingen biedt de wet overheidsopdrachten?
- Hoe ver reikt de onderhandeling tussen onderneming en ziekenhuis – Wat is de grens?
- Welke gunningscriteria kan het ziekenhuis hierbij hanteren? Kan een gunningscriterium gekoppeld worden aan toegekend percentage korting?
- Welke kortingen kan ik als onderneming op rechtsgeldige wijze voorstellen? Wat met artikel 10 van de geneesmiddelenwet?
- Op welke wijze wordt de keuze van de gegadigde kandidaat gemotiveerd, en welke mogelijkheden heeft de onderneming om hier tegen op te komen?
- Recente rechtspraak van hoven en rechtbanken en de Raad van State
Jens Mosselmans
Advocaat
Portico
Prix anormaux ? Justifications admissibles ? Tout sur l’analyse des prix dans les marchés publics relatifs aux soins de santé
- Qu’est-ce qu’un prix « anormal » ?
- Qu’est-ce qu’une « vérification sérieuse » par le pouvoir adjudicateur ?
- Qu’est-ce qu’une « justification admissible » du soumissionnaire ?
- Et, depuis la nouvelle réglementation, qu’est-ce qu’un poste « négligeable» ?
Philippe Horemans
Avocat
Horemans
Coffee Break
Intellectuele eigendomsrechten bij overheidsopdrachten.
Bij vele overheidsopdrachten wordt onvoldoende aandacht besteed aan de regeling van intellectuele eigendomsrechten.
Er zijn twee benaderingen hiervoor. Enerzijds zullen er nieuwe intellectuele eigendomsrechten ontstaan.
Hoe worden de resultaten van de opdracht, vallende onder een intellectueel eigendomsrecht, beschermd?
Wie wordt de eigenaar van deze eigendomsrechten? Anderzijds worden bestaande intellectuele eigendomsrechten ook beïnvloed.
Wie moet de licentievergoeding voor de overdracht van deze rechten betalen?
Wie is verantwoordelijk bij een inbreuk?.
Isabelle Cooreman
Advocate
Racine Advocaten
Lunch
Quelle est l’étendue du droit de propriété intellectuelle dans les marchés publics liés aux soins de santé ?
Quels sont les droits du maître d’ouvrage d'une nouvelle aile ou d'une institution qui fait développer un logiciel spécifique?
Dans quelle mesure et comment puis-je et dois-je protéger mes droits?
Isabelle Cooreman
Avocate
Racine Advocaten
L’exception du ‘fournisseur unique’ : la rigidité du droit à l’épreuve des contraintes de la pratique.
La rigidité du droit à l’épreuve des contraintes de la pratique
• Les particularités du secteur de la santé conduisent souvent les pouvoirs adjudicateurs à se prévaloir de l’exception du « fournisseur unique » • comment interpréter la nouvelle condition de l’absence de « solution alternative ou de remplacement raisonnable » ?
• La situation de monopole découle parfois de la façon dont le pouvoir adjudicateur a défini ses besoins au travers des spécifications techniques : dans quels cas est-ce problématique ?
• Les dispositifs médicaux « opérateur-dépendants », les exigences d’interopérabilité, et autres exemples illustrés par la jurisprudence la plus récente ;
• Comment prouver concrètement l’existence d’un monopole ? Peut-on se contenter d’un certificat d’exclusivité de la part du fournisseur ?
• Quels risques le pouvoir adjudicateur encoure-t-il à utiliser l’exception du fournisseur unique, et quelles sont les alternatives à considérer ?
Maxime Vanderstraeten
Avocat
Liedekerke
Praktisch Aankopen
Tips & tricks voor de aankoop van medische producten.
"Een medicijn is geen snoepje”
Daardoor mag de aankoop van gezondheidsproducten niet lichtvaardig opgenomen worden. Toch wordt er hiervoor géén regeling voorzien in de nieuwe wet inzake overheidsopdrachten. Terwijl overheidsopdrachten voor gezondheidsproducten moeten voldoen aan alle voorschriften van de wetgeving overheidsopdrachten én in overeenkomst moeten zijn met de specifieke voorschriften die van toepassing zijn vanwege hun eigenheid.
Pierre Slegers
Advocaat
Equal
Prijzonderzoek in de medische sector: wat is een abnormale prijs?
Onder de nieuwe wetgeving overheidsopdrachten werden de regels betreffende het prijsonderzoek opnieuw gewijzigd. Deze presentatie geeft een overzicht van de wetgeving, rechtspraak en de praktijk. Zowel voor opdrachten voor werken, leveringen en diensten. We gaan uitgebreid in op de vraag wanneer een eenheids- of totaalprijs vermoed wordt abnormaal laag te zijn en op de procedure die de aanbestedende overheid dient te volgen inzake prijsonderzoek in het algemeen en het vragen van prijsverantwoording in het bijzonder. Verder stellen we een concreet rekenmodel voor om de eenheidsprijzen na te kijken en lichten we de 15% regel toe die toepasselijk is op overheidsopdrachten in de fraudegevoelige sectoren.
Johan Geerts
Advocaat
Geerts Denayer
Coffee Break
Aankopen via overheidsopdrachten in de gezondheidssector: de positie en visie van Emmaüs.
- Wat is de strategische organisatie bij aankopen?
- Wat is de visie op samenaankoop?
- Welke evolutie speelde zich af in de afgelopen vijf jaar van overheidsopdrachten?
- Voor welke uitdagingen staan aankopers in de gezondheidszorg t.o.v. aankopers uit een puur publieke overheid?
Marylise Van Goethem
Coördinator samenaankoop & overheidsopdrachten
Emmaüs
Lunch
Toepassing van GDPR in de gezondheidssector
GDPR heeft een belangrijke impact op alle organisaties die persoonlijke informatie van EU burgers verwerken. Ook binnen de gezondheidssector is dit dus zeker een topic dat de nodige aandacht verdient. Hoe dient u hiermee om te gaan? Welke zijn de risico’s? Wat verdient specifieke aandacht? Welke stappen dient u te volgen om aan de wetgeving te voldoen? Wat zijn de eerste ervaringen met deze nieuwe wetgeving?
Andries Hofkens, Advocaat
Sirius Legal
De toelaatbaarheid van wijzigingen en claims tijdens de uitvoering van de opdracht.
Mag je (bvb)verbeterde trays bestellen in het kader van een lopende opdracht, eventueel tegen andere prijzen? Hoe zit het met verlengingen? Hoe zit het met risico’s, gevolgen, sancties en controle? In hoeverre kunnen aanvullende leveringen en diensten?
Kris Lemmens
Advocaat
Schoups
Les derniers arrêts percutants des derniers mois., ainsi que les premiers arrêts relatifs à l’utilisation du DUME
Venez faire le point sur la jurisprudence la plus marquante rendues ces derniers mois en matière de marchés publics.
Venez notamment découvrir les premiers arrêts relatifs à l’utilisation du DUME, les nouvelles obligations imposées aux soumissionnaires et les évolutions en matière de produits équivalents.
Zoom sur une sélection de décisions percutantes des derniers mois.
Evaluation du critère prix dans les marchés publics de médicaments : inconciliable avec le système de remboursement INAMI ?
Le système de remboursement INAMI pose une série de questions dans le cadre de l’évaluation du critère prix dans les marchés de médicaments. Les soumissionnaires, adjudicateurs et adjudicataires sont souvent démunis face à des règles qui semblent incompatibles et contradictoires.
Venez faire le point sur la question avec des experts de renom.
Gevolgen van de herfinanciering in het zorglandschap
Een van de prioritaire doestellingen van het regeerakkoord en het beleid van Maggie De Block, bestaat erin om alle burgers een kwaliteitsvolle, betaalbare en toegankelijke gezondheidszorg te garanderen. De patiënt en zorgnoden staan hierbij centraal. Ons huidig systeem beschikt over internationaal erkende sterkten, toch moeten we rekeninghouden met een evoluerende wereld. Deze evoluties spelen zich af op de noden van patiënten, budgettaire duurzaamheden van het systeem, integratie van innovaties en de digitalisering.
Aankopen via overheidsopdrachten in de gezondheidssector : De positie en visie van Emmaüs
Emmaüs is een vzw die ontstond uit een fusieoperatie van verschillende ziekenhuizen. Wat is volgens hun de strategische organisatie bij aankopen? Wat is samenaankoop en welke visie heeft Emmaüs hierop? Ook overheidsopdrachten in de gezondheidssector zijn onderhevig aan veranderingen. Krijg een overzicht van alle evoluties van de afgelopen vijf jaar. En wat als we naar de toekomst kijken? We weten dat aankopers voor grote uitdagingen staan in een steeds veranderende wereld. Maar voor welke uitdagingen staan aankopers in de gezondheidszorg t.o.v. aankopers uit een puur publieke overheid?
How to? Aankopen van medicatie, medische materialen en implantaten.
Aankopen van medicatie, medische materialen en implantaten is een van de belangrijkste onderdelen van aankopers in de gezondheidssector. Toch blijkt dit niet altijd even makkelijk. Ontdek de belangrijkste aandachtspunten bij de aankoopprocedure van medicatie, medische materialen en implantaten. Welke stappen zijn uiterst belangrijk en mag u zeker niet overslaan? Krijg een overzicht van de meest voorkomende uitdagingen tijdens aankoopprocedures en ontdek de meest voorkomende fouten bij leveranciers en dienstverleners. Zodoende dat u zelf deze valkuilen kan ontwijken.
GDPR in de gezondheidssector
GDPR heeft een belangrijke impact op alle organisaties die persoonlijke informatie van EU burgers verwerken. Ook binnen de gezondheidssector is dit dus zeker een topic dat de nodige aandacht verdient. Hoe dient u hiermee om te gaan? Welke zijn de risico’s? Wat verdient specifieke aandacht? Welke stappen dient u te volgen om aan de wetgeving te voldoen? Wat zijn de eerste ervaringen met deze nieuwe wetgeving?
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Questions fréquentes
Quand a lieu le Healthcare Tender Day 2018
Cette année 2018, le Congrès a lieu de le 29 novembre 2018.
Où a lieu Healthcare Tender Day 2018
Le Healthcare Tender Day aura lieu au Sheraton Airport Hotel à Bruxelles.
A qui s'adresse le Healthcare Tender Day?
Le Healthcare Tender Day est organisée pour les professionnels confrontés à des marchés publics dans le secteur de la santé